Documentation

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Economique-Fiscal

CCE - La conjoncture dans le secteur graphique - A l'automne 2020

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Juridique

Conditions générales de vente - Sérigraphie et grand format numérique

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Conditions générales de vente - Prépress

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Conditions générales de vente - Imprimerie

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Conditions générales de vente - La finition

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Conditions générales de vente bureau de création

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Conditions générales de ventes - Bureaux de création de sites internet

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La non clôture des adresses email en temps utile = violation des principes fondamentaux du RGPD.

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La nouvelle loi de caméra

La nouvelle loi de caméra est entré en vigueur depuis le 25 mai 2018.

 

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Retards de paiement de consommateurs (B2C) - Document d'information

SABAM, la rémunération équitable, UNISONO

De la musique sur le lieu de travail? C'est comme ça qu'on satisfait la Sabam!

 

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Social

CRS - Formulaire de demande

F2PL - Demande de paiement de la pension complémentaire

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Outplacement - Bon de commande régime général

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Outplacement - bon de commande régime particulier

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Outplacement - Convention empl-trav. régime général avec délai de préavis

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Outplacement - Convention empl-trav. régime général rupture

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Outplacement - Convention empl-trav. régime particulier

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Outplacement - formulaire de demande outplacement volontaire

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Prime de fin d’année : Excel assimilation congé éducation payé

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RCC - Formulaire remboursement Febelgra Fonds

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Environnement - durabilité

Dépliant Papier: Mythes et réalités

Cette brochure publiée par le Paper Chain Forum réfute un certain nombre de mythes sur les faits avérés de l'adhésion au papier.

Il vise également à clarifier les préjugés et les malentendus au sujet du papier et à expliquer la relation réelle entre le papier et l'environnement.

Depuis 1992, le Paper Chain Forum rassemble tous les acteurs de la chaîne du papier belge.

Cette brochure peut toujours être demandée via ann.kestens@febelgra.be.

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Intergraf Myths and Facts

Ce livre est seulement disponible en Anglais.

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Commercial

Des taux de TVA sur des produits graphiques

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