Documentation
Documentation
Tous les documents sont mis à votre disposition dans cette rubrique documentation. Ils sont répertoriés par services.
Environnement - durabilité
Commission Notice Guidance for Regulation (EU) 2025/40
On packaging and packaging waste.
Guide étape par étape procédure d'évaluation de conformilté PPWR
Packaging & Packaging Waste Regulation (PPWR)
Frequently Asked Questions
Social
F2PL - Demande de paiement de la pension complémentaire
Monizze - Formulaire demande d'offre
Outplacement - Bon de commande régime général
Outplacement - bon de commande régime particulier
Outplacement - Convention empl-trav. régime général avec délai de préavis
Outplacement - Convention empl-trav. régime général rupture
Outplacement - Convention empl-trav. régime particulier
Outplacement - formulaire de demande outplacement volontaire
Prime de fin d’année : Excel assimilation congé éducation payé
RCC - Formulaire remboursement Febelgra Fonds
Télétravail - Attestation employeur