Documentation
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Tous les documents sont mis à votre disposition dans cette rubrique documentation. Ils sont répertoriés par services.
Social
F2PL - Demande de paiement de la pension complémentaire
Monizze - Formulaire demande d'offre
Outplacement - Bon de commande régime général
Outplacement - bon de commande régime particulier
Outplacement - Convention empl-trav. régime général avec délai de préavis
Outplacement - Convention empl-trav. régime général rupture
Outplacement - Convention empl-trav. régime particulier
Outplacement - formulaire de demande 2020-2021
Prime de fin d’année : Excel assimilation congé éducation payé
RCC - Formulaire remboursement Febelgra Fonds 2021
Télétravail - Attestation employeur
Economique-Fiscal
CCE - La conjoncture dans le secteur graphique - A l'automne 2020
Chiffres du secteur 2020
l’Intergraf Economic Report annuel 2020
Juridique
Conditions de vente - E-commerce
Conditions générales de vente - Sérigraphie et grand format numérique
Conditions générales de vente - Prépress
Conditions générales de vente - Sign
Conditions générales de vente - Imprimerie
Conditions générales de vente - La finition
Conditions générales de vente bureau de création
Conditions générales de ventes - Bureaux de création de sites internet
La non clôture des adresses email en temps utile = violation des principes fondamentaux du RGPD.
La nouvelle loi de caméra
La nouvelle loi de caméra est entré en vigueur depuis le 25 mai 2018.
Les droits d'auteur
Presentation session RGPD
RGPD - Registre
RGPD - Contrat de confidentialité
RGPD - Politique de confidentialité
RGPD- Contrat de sous-traitant
SABAM, la rémunération équitable, UNISONO
De la musique sur le lieu de travail? C'est comme ça qu'on satisfait la Sabam!
Environnement - durabilité
Dépliant Papier: Mythes et réalités
Cette brochure publiée par le Paper Chain Forum réfute un certain nombre de mythes sur les faits avérés de l'adhésion au papier.
Il vise également à clarifier les préjugés et les malentendus au sujet du papier et à expliquer la relation réelle entre le papier et l'environnement.
Depuis 1992, le Paper Chain Forum rassemble tous les acteurs de la chaîne du papier belge.
Cette brochure peut toujours être demandée via ann.kestens@febelgra.be.
Intergraf Myths and Facts
Ce livre est seulement disponible en Anglais.
Label FSC et PEFC
Commercial
Des taux de TVA sur des produits graphiques
Etiquette SMI
Evolution indices papier
La charte de Febelgra